Conditions Générales — EselMedia
EselMedia · Juridique

Conditions
Générales.

L'accord qui encadre votre accès à notre site et le recours aux services d'EselMedia pour le branding, le digital, l'ERP et l'automatisation métier. Quatorze clauses, clairement numérotées, rien de caché en petits caractères.

Document — Conditions Générales S'applique à — Site & Services Contact — info@eselmedia.com
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01 Introduction

Bienvenue chez EselMedia. Les présentes Conditions Générales régissent votre accès et votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à notre site ou en faisant appel à nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions.

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02 À propos d'EselMedia

EselMedia est une agence digitale spécialisée dans le branding, la conception et le développement de sites web, le marketing digital, les applications web, les solutions ERP et l'automatisation des processus métier.

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03 Étendue des services

Nos services peuvent inclure :

  • Branding & Design graphique
  • Conception & Développement de sites web
  • Marketing digital
  • ERP & Systèmes métier
  • Applications web
  • Automatisation métier
  • Services de conseil

Le périmètre de chaque projet est défini dans la proposition ou l'accord signé avec le client.

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04 Responsabilités du client

Le client s'engage à :

  • Fournir des informations exactes.
  • Livrer les contenus demandés dans les délais.
  • Examiner les livrables rapidement.
  • Maintenir une communication claire tout au long du projet.
Les retards liés à des informations manquantes de la part du client peuvent affecter les délais de livraison.
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05 Devis & Paiements

Tous les devis restent valables 30 jours, sauf mention contraire.

Les échéanciers de paiement sont définis dans la proposition de projet.

Tout retard de paiement peut entraîner la suspension du projet jusqu'au règlement des factures en souffrance.

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06 Propriété intellectuelle

Sauf accord écrit contraire :

  • Le client devient propriétaire des livrables finaux validés après paiement intégral.
  • EselMedia conserve la propriété de ses méthodologies internes, de son code réutilisable, de ses frameworks et outils.
  • Les éléments tiers demeurent soumis à leurs licences respectives.
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07 Confidentialité

Les deux parties s'engagent à garder confidentielles les informations sensibles et à ne pas les divulguer à des tiers, sauf obligation légale.

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08 Révisions

Chaque projet inclut le nombre de révisions précisé dans la proposition.

Les révisions supplémentaires peuvent faire l'objet de frais additionnels.

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09 Résiliation du projet

Chaque partie peut résilier le projet par notification écrite.

Le travail réalisé avant la résiliation reste dû.

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10 Services tiers

Les projets peuvent intégrer des services tels que :

  • Google
  • Microsoft
  • Cloudinary
  • Stripe
  • WordPress
  • Hébergeurs

EselMedia n'est pas responsable des interruptions ou des changements de politique affectant les plateformes tierces.

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11 Limitation de responsabilité

Bien que nous nous efforcions de livrer des solutions de haute qualité, EselMedia ne pourra être tenue responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ses services.

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12 Confidentialité des données

Les données personnelles sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

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13 Modification des présentes conditions

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces Conditions Générales à tout moment.

Les versions mises à jour prennent effet immédiatement dès leur publication.